Flayat

Prochain conseil le mardi 26 mars 2024 à 19 h 30 mn

 à la mairie de Flayat

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la réunion du 01 décembre 2024
• Approbation des comptes de gestion 2023 – Commune et régie cimetière
• Approbation des comptes administratifs 2023 – Commune et régie cimetière
• Affectation du résultat 2023 – Commune et régie cimetière
• Vote des budgets primitifs 2024 – Commune et Régie cimetière
• Vote des taux des 3 taxes
• Attribution des subventions aux associations
• Choix du maître d’œuvre pour le bâtiment socio culturel et sportif
• Approbation projet avec le PNR du mur en pierre sèche de la cure
• Choix des prestataires pour démolition et aménagement du projet du jardin public rue de la perrière
• Régularisation demande de subvention pour enfouissement éclairage public – Fonds verts
• Promesse de bail emphytéotique avec Urbasolar pour le parc agri-voltaïque
• Tarif repas des ainés 2024 pour invités

• Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Creuse pour lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance

• Retrait de la délibération N°2023-34 du 31 aout 2023
• Déclassement de chemin communal dans le domaine privé de la commune en vue de son aliénation
• Adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement 
• Adhésion à l’association des Maires Ruraux de la Creuse 2024
• Adhésion au Syndicat Est Creuse Développement
• Inscription de chemins au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIRR) de la Creuse 
• Nomination du référent déontologue
• Renouvellement au groupement d’achat d’énergies Nouvelle-Aquitaine 2025/2028

• Questions diverses